Conditions générales de vente

Date de dernière modification : 29/08/2025


Article 1 : Commande

Les commandes peuvent être passées directement sur notre site internet ou en boutique partenaire.
Elles ne seront considérées comme définitives qu’après validation complète du paiement.
Lors de toute commande, le client devra effectuer le paiement intégral et fournir des informations de contact exactes.
Les commandes effectuées sur notre site latelierdusprat.com sont effectives après validation du paiement par carte bancaire via Stripe.

Article 2 : Paiement

Le paiement des produits est exigible au moment de la validation de la commande.
Les paiements sont sécurisés et traités par notre prestataire Stripe. Nous acceptons les cartes bancaires Visa, Mastercard et American Express.
Le défaut de paiement entraîne l’annulation immédiate de la commande.
Aucune commande ne sera produite sans règlement complet préalable.

Article 3 : Frais de port

Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du poids, du volume et du lieu de livraison.
Les livraisons sont effectuées via Mondial Relay, sauf retrait en click & collect.
Les frais de port sont indiqués avant la validation de la commande.

Article 4 : Personnalisations, annulation et droit de rétractation

Les créations personnalisées étant fabriquées à la demande, elles ne sont ni annulables ni remboursables après validation de la commande.
Le délai de création et de livraison est en moyenne de 7 à 10 jours ouvrés.
Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas aux produits personnalisés, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.
Pour les produits non personnalisés, le client peut exercer son droit de rétractation dans un délai de 14 jours après réception.

Article 5 : Livraison et retrait

Les commandes sont expédiées via Mondial Relay ou disponibles en click & collect selon le choix du client.
Les délais moyens constatés sont de 7 à 10 jours ouvrés entre la validation de la commande et la réception.
Le client est tenu de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler toute anomalie dans les 48h suivant la livraison.
En cas d’absence lors de la livraison, le colis sera disponible en point relais selon les modalités du transporteur.

Article 6 : Produits et garanties

Nos produits sont fabriqués avec soin. Des variations minimes de teintes ou de positionnement peuvent exister et ne constituent pas un défaut.
Les produits personnalisés sont garantis contre les défauts de fabrication uniquement.
En cas de défaut constaté, le produit pourra être échangé ou remboursé après retour et vérification.

Article 7 : Retours et échanges

Aucun retour ni échange ne sera accepté pour les produits personnalisés, sauf défaut de fabrication.
Pour les produits non personnalisés, les retours sont possibles sous 14 jours, dans leur état d’origine et non utilisés.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 8 : Commandes professionnelles

Pour toute commande en quantité importante (à partir de 100 unités ou 1000€ HT), un devis personnalisé sera établi.
Un acompte de 30% pourra être demandé à la validation de la commande.
Les délais et conditions de production seront précisés dans le devis.

Article 9 : Responsabilités

L’Atelier du Sprat ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.
Les visuels présents sur le site sont non contractuels ; de légères variations peuvent apparaître.
En cas de défaut avéré, notre responsabilité se limite au remplacement ou au remboursement du produit concerné.

Article 10 : Réclamation

Toute réclamation doit être formulée par email ou téléphone dans les 48h suivant la réception de la commande.

Article 11 : Colis perdus

En cas de perte de colis par le transporteur, le client doit signaler la non-réception dans un délai de 15 jours après l’envoi prévu.
Après confirmation par le transporteur, nous procéderons à un renvoi ou un remboursement.

Article 12 : Médiation et litiges

En cas de litige, les parties chercheront une solution amiable.
À défaut, le consommateur peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation (CMAP) dans un délai d’un an après réclamation écrite.

Article 13 : Acceptation des CGV

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 14 : Prix

Les prix indiqués sur notre site sont exprimés en euros TTC et peuvent être modifiés à tout moment.
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.

Paiement sécurisé
Paiement 100% sécurisé
Livraison
Mondial Relay ou Click & Collect
Personnalisation
Personnalisable selon vos idées
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